Oeuvres de Napoléon Bonaparte, TOME III.

dangers, et couverts de tant d'honorables blessures ; et j'éprouve un sentiment de contentement lorsque je peux me dire, en les considérant sous leurs drapeaux, qu'il n'est pas une des batailles, pas un des combats livrés durant ces quinze dernières années, et dans les quatre parties du monde, qui n'ait eu parmi eux des témoins et des acteurs.
NAPOLÉON.

Paris, le 6 prairial an 12 (26 mai 1804).
    Réponses de l'Empereur à différentes députations [Enroyées pour le complimenter sur son élévation à l'empire.].
A celle du tribunat.
Je vous remercie du soin que vous mettez à relever le peu de bien que je puis avoir fait... Le tribunat a contribué par ses travaux à la perfection des différens actes de la législation de la France, et en cela il a rempli le plus constant de mes voeux. Je me plais à tout devoir au peuple ; ce sentiment seul me rend chers les nouveaux honneurs dont je suis revêtu.
A celle du collège électoral du département de la Vendée.
Les sentimens que vous m'exprimez me sont d'autant plus précieux que votre département a été le théâtre de plus de désastres, et que vous avez éprouvé plus de malheurs.
Lorsque les affaires de l'état me permettront de visiter vos contrées, je désire que les vestiges de la guerre aient disparu, et que je puisse voir vos habitations relevées, votre agriculture prospérant, et vos coeurs réunis par l'oubli du passé, l'amour du présent, et les espérances de l'avenir.
Je regarderai toujours comme un devoir, et il sera cher à mon coeur, d'accorder une protection particulière à vos contrées. Je compte aussi en retour sur la sincérité des sentimens que vous m'exprimez au nom de vos concitoyens.
A celle du collège électoral du département du Haut-Rhin.
Je sais que le département du Haut-Rhin a beaucoup souffert des calamités de la guerre, et il doit jouir maintenant des bienfaits de la paix.
    Les sentimens que vous me témoignez en son nom me sont d'autant plus agréables qu'ils me sont exprimés par un général qui s'est distingué tant de fois sur les champs de bataille [Le général sénateur et maréchal de l'empire Lefebvre.].
 Je me plais à lui rendre ce témoignage.
NAPOLÉON.

Saint-Cloud, le 4 messidor an 12 (23 juin 1804).
    Aux présidens et membres composant la cour de justice criminelle du département de la Seine, séante à Paris.
Notre coeur a été d'autant plus affecté des complots nouveaux tramés contre l'état, par les ennemis de la France, que deux hommes qui avaient rendu de grands services à la patrie y ont pris part.
Par votre arrêt du 21 prairial dernier, vous avez condamné à la peine de mort Athanase-Hyacinthe Bouvet de Lozier, l'un des complices. Son crime est grand ; mais nous avons voulu lui faire ressentir, dans cette circonstance, les effets de cette clémence que nous avons toujours eue en singulière prédilection.
En conséquence, et après avoir réuni en conseil privé dans notre palais de Saint-Cloud, le 2 du présent mois, l'archi-chancelier de l'empire, l'archi-trésorier, le connétable, le grand-juge et ministre de la justice, les ministres des relations extérieures et de la guerre, les sénateurs François de Neufchâteau, Laplace et Fouché ; les conseillers-d'état Régnault de Saint-Jean-d'Angely et Lacuée ; et les membres de la cour de cassation Muraire et Oudart, nous avons déclaré et déclarons faire grâce de la peine capitale à Bouvet de Lozier, Armand Gaillard, Frédéric Lajolais. ; Louis Russillion, Charles d'Hozier, François Rochelle, Charles-François de Rivière, et Armand-François-Heraclius Polignac, et commuer ladite peine en celle de la déportation, qui s'effectuera dans un délai de quatre années, pendant lesquelles lesdits tiendront prison dans le lieu qui leur sera désigné.
    Mandons et ordonnons que les présentes lettres, scellées du sceau de l'empire, vous seront présentées dans trois jours, à compter de leur réception, par notre procureur-général près ladite cour, en audience publique, où les impétrans seront conduits pour entendre la lecture, debout et la tête, découverte ; que lesdites lettres seront de suite transcrites sur vos registres sur la réquisition du même procureur-général, avec annotation d'icelles en marge de la minute de l'arrêt de condamnation.
NAPOLÉON.

Saint-Cloud, le 21 messidor an 12 (10 juillet 1804).
    A M. Régnier, grand-juge, ministre de la justice.
Monsieur Régnier, grand-juge, au moment de la paix