Le Peuple et le Roi
août, l’Assemblée adopte en préambule à la
Constitution la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
« L’oubli et le mépris des droits de l’homme sont les
seules causes des malheurs publics », énonce le préambule, placé sous les « auspices
de l’Être suprême ».
C’est l’esprit des Lumières, le déisme des philosophes qui s’exprime
ici.
« Le but de toute association politique est la
conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme. Ces droits
sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression. »
« Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en
droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité
commune. »
« Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même
religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi
par la loi. »
Mirabeau s’emporte. Il regrette qu’on ne « prononce pas
sans équivoque la liberté religieuse ».
D’autres s’inquiètent qu’il n’y ait pas de droit d’association,
ni de réunion, de pétition. Mais la plupart s’enthousiasment devant « les
tables de la loi » de la révolution.
La Déclaration n’est pas seulement une arme contre l’arbitraire
du régime monarchique. Elle a un caractère universel. Elle peut s’appliquer à
toutes les sociétés humaines.
Et Barnave applaudit, déclare : « La Déclaration
des droits de l’homme et du citoyen est notre catéchisme national. »
Louis a suivi jour après jour l’élaboration et le vote des
arrêtés du 4 août, et de la Déclaration des droits. Il reste à élaborer la
Constitution. Mais d’abord, il peut approuver ou refuser les décrets du 4 août.
Il sait par certains députés que les « monarchiens »
– Mounier, Lally-Tollendal, Malouet – et les « patriotes » – le
triumvirat, Barnave, Lameth, Duport – se sont rencontrés à l’initiative de La
Fayette chez l’ambassadeur américain Jefferson pour une tentative de
conciliation.
Les monarchiens estiment que l’Assemblée leur est favorable,
qu’ils peuvent imposer dans la Constitution une deuxième chambre, peuplée de
sénateurs à vie, et donner au roi un droit de veto sur les lois.
Ils oublient les « patriotes du café de Foy », cette
« assemblée » du Palais-Royal, qui menacent de marcher sur Versailles
si l’on donne au roi un droit de veto.
On discute. On tergiverse entre députés. On se sépare en « droite »
et « gauche » pour ou contre le veto.
Le roi, habilement, ne publiera les décrets du 4 août « que
si on lui accorde un droit de veto, fût-il suspensif, pour une durée de deux
législatures ». Et la publication ne vaut pas acceptation pour le roi !
L’accord se fait pourtant le 22 septembre.
« Le gouvernement est monarchique, le pouvoir exécutif
est délégué au roi pour être exercé sous son autorité par des ministres. »
Il dispose d’un droit de veto suspensif.
L’article 1 de la Constitution affirme : « Le
gouvernement français est monarchique. Il n’y a point en France d’autorité
supérieure à la loi ; le roi ne règne que par elle et ce n’est qu’en vertu
des lois qu’il peut exiger l’obéissance. »
Mais à Troyes, le 9 septembre, le maire a été mis à mort par
le peuple, qui l’accusait d’être un accapareur de grain. Mais le 12 à Orléans, dix
mille chômeurs se rassemblent, dévastent l’hôtel de ville, et l’émeute dure
quatre jours, faisant quatre-vingts morts.
Mais Robespierre écrit : « Le veto royal est un
monstre inconcevable en morale et en politique. »
Mais le libraire Ruault, membre de la garde nationale, note :
« Aujourd’hui on fait grand bruit du veto… Les ouvriers,
les porte-faix, disent, au coin des rues, que le roi ne doit point avoir de
veto. Il faut être témoin de tout ce qui se fait, et de tout ce qui se dit ici,
parmi le petit peuple, pour savoir combien il est facile de le mettre en mouvement
avec des paroles qu’il n’entend point ou qu’il entend à sa manière et de le
porter aux plus cruelles et aux plus criminelles actions. Si ce veto était
refusé au roi, il ne serait plus que le cheval de Caligula ou la botte de
Charles XII. Nous serions livrés au despotisme de 8 à 900 démocrates, mille
fois plus dangereux qu’un seul despote avec ses 3 ou 4 ministres… »
« Plus de classes qui nous divisent, nous sommes
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