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Histoire du Consulat et de l'Empire

Histoire du Consulat et de l'Empire

Titel: Histoire du Consulat et de l'Empire Kostenlos Bücher Online Lesen
Autoren: Jacques-Olivier Boudon
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métier d'ambassadeur. Son budget annuel est de quatorze millions de francs. En même temps que les représentations diplomatiques se développent à travers le monde, jusqu'à l'Asie, les effectifs de chacune d'entre elles tendent à se réduire.
    L'apparition d'un ministère des Cultes est une nouveauté. Ce département en plein essor passe d'une direction embryonnaire en 1800 à un véritable ministère en 1804 ; il gère à la fin de l'Empire près de dix-sept millions de francs, essentiellement destinés au paiement des traitements ecclésiastiques. En 1809, la division de la comptabilité du ministère des Cultes emploie vingt-trois fonctionnaires à cette tâche. Ce ministère comprend deux autres divisions : 203
     

    LA NAISSANCE D'UNE MONARCHIE (1804-1809)
    la division des cultes non catholiques et la division du culte catholique, chargées en particulier des nominations.
    Le ministère de la Police est un des moins onéreux. Son budget dépasse le million de francs au milieu de l'Empire, pour atteindre deux millions en 1813, sans compter il est vrai des fonds secrets impossibles à chiffrer. Organisé à l'image de la plupart des départements ministériels, il comprend un secrétariat général, entre les mains d'un ancien préfet, Saulnier, et il est divisé en cinq sections, dirigées par des fidèles de Fouché, déjà en fonction lors de sa disgrâce de 1802. L'ancien oratorien Maillocheau est à la tête de la première division, placée directement sous la responsabilité du ministre, Pierre-Marie Desmarets dirige la division de la sûreté générale, la plus importante puisqu'elle est chargée de la surveillance de tout ce qui se passe dans le pays. Les trois autres divisions ont un rôle moindre, à l'exception de la division de la comptabilité que l'on retrouve dans chaque département. Plusieurs bureaux s'ajoutent à cette organisation, dont le bureau chargé de la censure. La faiblesse du budget tient en partie au fait que le ministère est essentiellement chargé de la quête d'informations. Pour ce qui concerne la sécurité intérieure, il s'appuie sur la gendarmerie dont les hommes sont payés sur le budget du ministère de la Guerre.
    L'Empire voit aussi naître ou s'affirmer quelques-uns des grands corps de l'État appelés à un avenir durable. Dès 1800, le gouvernement met en place l'Inspection du Trésor. Quinze inspecteurs généraux sont chargés de vérifier les caisses des receveurs généraux et celles des payeurs généraux qui, dans la nouvelle organisation financière du pays, ont la tâche, les premiers de recouvrer l'impôt" les seconds d'effectuer les mouvements de fonds décidés par l'Etat dans les départements. Il restait encore à créer un corps susceptible de contrôler la bonne gestion des deniers publics. C'est chose faite en septembre 1807 avec la naissance de la Cour des comptes, placée sous la houlette de l'ancien ministre du Trésor, Barbé-Marbois, disgracié en 1806, qui touche pour cette fonction trente mille francs.
    La place faite à la Cour des comptes dans l'ordre protocolaire, immédiatement après la Cour de cassation, montre l'attention que lui porte l'Empereur, de même que le choix de ses premiers membres. Mais son autonomie reste limitée. Chargée de vérifier les dépenses de la nation, elle ne doit rendre compte de ses travaux qu'à Napoléon et à lui seul. De ce fait la marge de manœuvre de la Cour fut étroite. Elle eut cependant à apurer le passé, en soldant des comptes qui remontaient pour certains aux premières années de la Révolution. Pour ce faire, la Cour put compter sur un personnel étoffé et compétent. Divisée en trois chambres dirigées chacune par un président qui reçoit pour cette tâche vingt-mille francs d'émoluments, la Cour rassemble également dix-huit maîtres des comptes au traitement de quinze mille francs, dix-huit conseillers référendaires de première classe et soixante-deux conseillers référendaires 204
     

    LES FONDEMENTS DU RÉGIME
    de seconde classe, auxquels s'ajoutent le procureur général dont la fonction est essentielle puisqu'il est en relations directes avec le ministre du Trésor, et un greffier en chef. Dès sa formation, la Cour permet notamment d'accueillir dix-sept membres du Tribunat récemment supprimé, ce qui contribue à lui donner une dimension politique et tend à la rapprocher du Conseil d'État, avec lequel elle partage le privilège d'être, dès l'Empire, un des corps les

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