Une histoire du Canada

prendre son courage à deux mains et faire du Québec une colonie comme les autres.
    LA cOnSTiTUTiOn DE L’AméRiqUE DU nORD BRiTAnniqUE
    Les anciennes colonies d’amérique du nord, perdues en 1783, étaient des entités distinctes, chacune avec son propre gouverneur et une diversité de régimes gouvernementaux. Les premiers gouverneurs du Québec et de la nouvelle-écosse jouissaient, ni plus ni moins, du même statut que les gouverneurs du new Hampshire et de la Georgie. La situation change après 1783 : le Cap-Breton, l’île saint-Jean et le nouveau-Brunswick obtiennent tous des lieutenants-gouverneurs, première étape vers le regroupement de l’amérique du nord britannique sous un gouvernement unique10. Mais ce 116
    UnE HIsTOIRE dU Canada
    n’est là qu’une première étape : à Québec le gouverneur se voit octroyer les titres mais non les pouvoirs d’un « gouverneur » dans chacune des colonies de l’amérique du nord britannique, formule inefficace qui ne sert qu’à conférer une pré-éminence officielle11. dans chacune des colonies, à l’exception du Bas-Canada, c’est le lieutenant-gouverneur qui règle les affaires courantes, maintient la communication avec Londres et administre les colons du mieux qu’il peut12.
    sir Guy Carleton reçoit le titre en 1786 ; c’est en deçà de ses espérances mais il se gagne l’appui de quelqu’un d’autre, le baron dorchester, pour accélérer son passage vers Québec. Cette nomination est un gage de faveur et un signe que le gouvernement, une administration loyaliste dirigée par William Pitt dit le second, va tenir compte de l’avis de dorchester sur la manière de gouverner et de conserver les colonies qui restent. Le gouvernement est aussi convaincu que dorchester, en tant que principal auteur de l’acte de Québec de 1774, ne sera pas pressé de le remplacer par un autre régime13. ses espoirs sont fondés : dorchester hésite, cherche à gagner du temps et ne donne aucun avis concluant sur la marche à suivre. Cela ne fait bien entendu que susciter des demandes de changements, qui sont portées aux oreilles des membres de l’opposition au Parlement de Londres.
    Une Loi sur le Canada est déposée, débattue et adoptée par le Parlement au printemps de 1791. C’est bien sûr Pitt qui en est responsable et le premier ministre prend une part active dans les débats, mais son principal parrain est William Grenville (qui deviendra lord Grenville), secrétaire d’état du cabinet. Fait intéressant, les débats de 1791 durent plus longtemps, et revêtent plus d’importance dans la politique britannique, que n’importe quel autre examen parlementaire du Canada par la suite, un signe que, selon les maîtres de la politique en Grande-Bretagne, il y a davantage en jeu que le gouvernement ou même la possession du Canada.
    tout d’abord, à la suite de la proposition de Loi sur le Canada , ce dernier bénéficiera des avantages de la constitution britannique et servira de balise pour les principes politiques britanniques. Ce sont les états-Unis qui constituent le public visé mais, au printemps de 1791, avec la révolution en France et le parfum de violence qui flotte au-dessus de la Manche, les principes britanniques contenus dans la Loi sur le Canada s’appliquent plus près de la mère patrie.
    La réplique approximative du modèle britannique, Chambre des lords, Chambre des communes et souverain, est plus précise dans la Loi, ce dont on se rendra compte plus tard. Les Parlementaires consacrent beaucoup de temps à discuter de ce qui constitue en réalité une Chambre des lords canadienne, un conseil législatif nommé. il y a même une disposition prévoyant des conseillers héréditaires mais, en tout état de 6•lesguerrespourlaconquêTedel’amérique(3) 117
    cause, les membres du conseil sont nommés à vie. il y aura une assemblée élue avec élections tous les quatre ans (Pitt a proposé des mandats de sept ans comme au Parlement britannique). il y aura un conseil exécutif, semblable au cabinet britannique, chargé de conseiller les gouverneurs ou lieutenants-gouverneurs du Canada. Là s’arrête la similarité. Les membres du conseil exécutif canadien restent en fonctions selon le bon vouloir du gouverneur et non selon un droit héréditaire, à vie ou par voie d’élections.
    Par conséquent, ils sont entièrement dépendants du gouverneur, à qui ils prodiguent leurs conseils, ce en quoi ils ressemblent beaucoup aux