Oeuvres de Napoléon Bonaparte, Tome IV.

Reynosa.
S.M. a nommé le général de brigade Pacthod général de division, et a accordé dix décorations de la légion d'honneur aux quatre-vingt-quatorzième et quatre-vingt-quinzième régimens d'infanterie de ligne et au seizième d'infanterie légère.

Burgos, le 18 novembre 1808.
    Sixième bulletin de l'armée d'Espagne.
Des quarante-cinq mille hommes qui composaient l'armée de Galice, partie a été tuée et prise, le reste a été éparpillé. Les débris en tombent de tous côtés dans nos postes. Le général de division Debelle a fait cinq cents prisonniers du côté de Vasconcellos.
Le colonel Tascher, commandant le premier régiment provisoire de chasseurs, a donné sur l'escorte du général espagnol Acebedo ; l'escorte ayant fait résistance, tout a été tué.
Le général Bonnet est tombé avec sa division sur la tête d'une colonne de fuyards de deux mille hommes ; partie a été prise et l'autre partie détruite.
Le maréchal duc d'Istrie, commandant la cavalerie de l'armée, est entré à Aranda, le 16 à midi. Nos partis de cavalerie vont sur la gauche jusqu'à Soria et Madrid, et sur la droite jusqu'à Léon et Zamora.
L'ennemi a évacué Aranda avec la plus grande précipitation. Il y a laissé quatre pièces de canon. On a trouvé dans cette ville un magasin considérable de biscuit, quarante mille quintaux de blé, et une grande quantité d'effets d'habillement.
A Reynosa on a trouvé beaucoup d'objets anglais, et des approvisionnemens de toute espèce.
Les habitans de Montana, de toute la plaine de la Castille jusqu'au Portugal, de la province de Soria, maudissent hautement les auteurs de cette guerre, et demandent à grands cris le repos et la paix.
Le maréchal duc de Dantzick fait une mention particulière du général de brigade Roguet. Il cite avec éloge le lieutenant de Coigny, aide-de-camp du général Sébastiani, qui a eu un cheval tué sous lui.
Le duc de Bellune fait une mention particulière du général de division Villatte.
    Vingt mille balles de laine valant de quinze à vingt millions, saisis à Burgos, ont été dirigées sur Baïonne. La vente publique en sera faite à l'enchère au premier janvier. Tous les négocians de France pourront y concourir. Sur le produit de cette vente le droit de vingt pour cent est dû au roi. Le surplus servira soit à rendre aux propriétaires qui n'ont point pris part à l'insurrection, le prix des laines qui leur appartiennent, ce qui se réduit à peu de chose, servir d'indemnité aux négocians français qui ont été pillés ou ont essuyé des confiscations en Espagne.
S.M. a ordonné qu'une commission présidée par un maître des requêtes, et composée de deux membres de chacune des chambres de commerce des villes de Baïonne, Bordeaux, Toulouse et Marseille, un auditeur au conseil d'État faisant les fonctions de secrétaire-général, se réunirait à Baïonne, et que toutes les villes et corporations françaises et italiennes qui auraient des réclamations à faire à raison des pertes et confiscations qu'elles auraient essuyées en Espagne, s'adresseraient à cette commission pour en poursuivre la liquidation. S.M. a chargé le ministre de l'intérieur de faire un règlement sur la manière de procéder de cette commission.
L'intention de S.M. est également que les biens qui sont en France, dans le royaume d'Italie ou dans le royaume de Naples, appartenant à des Espagnols insurgés, soient séquestrés pour servir également aux indemnités.

Lettre de S.M. l'empereur au grand-juge, ministre de la justice.
Monsieur le comte Régnier, nous avons résolu de faire placer dans la salle de notre conseil d'état les statues en marbre des sieur Tronchet et Portalis, rédacteurs du premier projet du code Napoléon, et dont nous avons été à même d'apprécier les grands talens dans les conférences qui ont eu lieu lors de la rédaction dudit code ; notre intention est que nos ministres, conseillers d'état et magistrats de toutes les cours voient dans cette résolution le désir que nous avons d'illustrer leurs talens et de récompenser leurs services, la seule récompense du génie étant l'immortalité et la gloire.
     Nous avons fait connaître nos volontés à notre grand-maréchal du palais et à l'intendant de notre maison ; mais nous vous chargeons spécialement de porter tous vos soins à ce que les statues soient promptement faites et ressemblantes. Nous désirons que vous fassiez connaître ces dispositions à nos