Histoire du Consulat et de l'Empire

sont le maréchal Lefebvre, un des plus fidèles compagnons de Napoléon, présent à Saint-Cloud au 19 brumaire, créé duc de Dantzig en 1809, et Clément de Ris, resté célèbre pour son enlèvement rocambolesque de 1800, mais dont la présence à cette place montre qu'il n'était pas le personnage obscur que l'on dépeint généralement.
    Bien que les séances du Sénat s'espacent, il reste à cette assemblée une prérogative notable, à savoir la désignation des membres du Corps législatif. Pour l'occasion, le Sénat est présidé par Talleyrand, vice-grand électeur, chargé à ce titre de veiller au bon déroulement des opérations électorales. En mai 181 1 , deux séances sont nécessaires pour désigner les nouveaux élus ; il est vrai que l'appoint de trente-neuf députés issus des départements annexés a contraint les sénateurs à un examen attentif des listes de notables qui leur avaient été fournies. L'impossibilité d'établir à temps les collèges électoraux a de fait renforcé le poids des sénateurs dans ces choix. Encore faut-il remarquer que ces derniers ont souvent été guidés par le pouvoir. Malgré sa relative mise en sommeil, le Sénat conserve donc des prérogatives importantes : le choix des députés, le vote des levées de conscrits, la sanction des modifications de frontière. Il reste officiellement le garant de la Constitution de l'an XII.
    La véritable cheville ouvrière de l'appareil administratif demeure le Conseil d'État. Napoléon retrouve le chemin de cette assemblée, après l'avoir quelque peu négligée pendant les années 1805-1809
    du fait des nombreuses campagnes militaires menées à travers l'Europe. A partir de l'automne de 1809, on le voit assister de nouveau à de très nombreuses séances du Conseil d'État et s'y montrer actif. Il s'intéresse tout particulièrement à la réforme de la justice adoptée en 1810, au projet de réforme de l'Université, aux questions religieuses ou aux débats relatifs à la politique extérieure de la France. L'attachement de Napoléon au Conseil d'État est tel qu'il le fait venir à Saint-Cloud lorsqu'il y réside. De plus, quand il est absent, il est tenu très régulièrement au courant de l'avancement des discussions. Le Conseil est alors présidé par Cambacérès qui ne manque pas de noter l'importance de la tâche à accomplir : « Il y a dans ce moment, au Conseil d'État, un nombre considérable d'affaires qui s'expédient difficilement », note-t-il en juillet 181 1 .
    Certes, l a docilité des conseillers à l'égard d u prince est plus grande qu'au début du règne, mais les dossiers en chantier ont aussi perdu leur caractère idéologique. Il s'agit de plus en plus d'adapter aux nouvelles dimensions de l'Empire , les institutions françaises.
    De ce point de vue, les conseillers d'Etat s'affirment comme de 335
     

    L'ÉCHEC DU SURSAUT DYNASTIQUE (1810-1815)
    remarquables techniciens du droit. Sur eux repose une grande partie de la réglementation du pays, car de plus en plus leurs avis sont transformés en simples décrets qui échappent par conséquent au contrôle législatif. Les procè�-verbaux transcrits par Locré, secrétaire général du Conseil d'Etat, comme la correspondance que Cambacérès adresse à Napoléon lorsqu'il est absent de Paris, illustrent l'extrême activité du Conseil. Celle-ci tranche avec le vide des discussions entendues dans les assemblées. Les séances se tiennent presque quotidiennement et sont parfois fort longues. Ainsi, le 28 octobre 1811 , le Conseil d'État s'est occupé de l'organisation administrative de la Hollande, d'un projet sur les compagnies du génie et d'une question concernant les Belges qui ont porté les armes. Mais le sujet le plus ardu touchait le problème des congrégations religieuses, Cambacérès proposant le maintien dans l'Empire de quelques couvents. « Malgré toute la sagesse des vues qui ont déterminé cette mesure, Votre Majesté ne sera point surprise, écrit l'archichancelier à Napoléon, qu'elle ait éprouvé des contradictions ; d'amers souvenirs, des craintes mal fondées, un peu d'idéologie, ont fourni des arguments plus ou moins spécieux. Après un long débat, il a été convenu d'ajourner afin d'entendre le ministre des Cultes qui sera invité de se rendre à la séance de mardi prochain Il. » Non seulement les conseillers d'État ont conservé leur liberté de parole, mais leurs arguments sont souvent entendus. En ce sens,